Besançon le 17 janvier 1780

MM. de la Société

Neuchâtel

Messieurs:

Il m'a été remis par Monsieur Lepagnez cadet, libraire, mon confrère, la lettre que vous lui avez adressée le 9 courant, avec invitation de vous répondre aux différentes propositions que vous y faites.  Vous ne devez douter nullement de l'envie de l'un et de l'autre à saisir toujours avec empressementles occasions à pouvoir vous obliger; et à mon particulier j'ai déjà eu l'honneur de vous le dire plusieurs fois.

Point de dificultés à décharger les acquits à caution, qui accompagneront nos balles, qui devront être présentés à la Chambre syndicale de cette ville; [très] persuadés que vous ne nous comprometteriez pas, par la nature des livres que nous ne pourrions pas laisser passer.

Quant à l'éclaircissement que vous demandez pour les balles adressées ici et qui doivent aller plus loin dans l'intérieur du royaume, j'aurai l'honneur de vous dire que:

1)             Toutes balles que vous adresserez pour les villes où il y a Chambre syndcale, l'acquit à caution de Pontarlier sera pour être déchargé dans les villes où les balles sont adressées, par exemple, vous adressez une balle à Dijon à Nancy, à Châlon en Champagne, il y a dans ces villes des Chambres syndicales, alors l'acquit à caution sera adressé dans une de ces villes et y sera déchargé; ces mêmes balles passant par Besançon, nous ne pouvons que les laisser passer sans les visiter puisqu'en nous présentant l'acquit à caution adressé à une des villes ci-dessus où il y a Chambre syndicale nous sommes assurés que ces balles y seront visitées.

2)             Toutes balles passant par cette ville pour aller dans des villes où il n'y a point de Chambre syndicale, nous sommes obligés de les visiter, et elles doivent être accompagnées de l'acquit à caution pour Besançon, alors le commissionnaire qui recoit ici cette balle nous faisant voir que cette balle est destinée, par exemple, pour Auxerre, pour Versailles, pour Langres, pour [Lizieux] [etc.], enfin pour ville où il n'y a point de Chambre syndicale, ce commissionnaire d'ici fait une lettre de voiture de Besançon pour, par exemple, Auxerre, et il demande à la Chambre syndicale d'ici, de lui délivrer un certificat de visite, lequel certificat accompagne la lettre de voiture; voilà Messieurs la forme et la règle suivant l'esprit des arrêts du Conseil; mais [    ] des Chambres syndicales qui quelquefois s'écartent de la règle pour s'approprier des droits de Chambre sur les balles, et quoiqu'elles ayant tort, elles font l'ouverture et si par hasard il se [provient] dans ces dîtes balles des livres qui ne devraient pas passer, alors ce ne sont plus ces Chambres syndicales qui ont eu tort de s'être écartés de la règle, mais bien les balles qui se trouvent avoir tort de contenir des livres qui alors pour saisir; de la viennent les désagréments et les reproches que l'on est en droit de faire à la Chambre Syndicale qui a delivré faux certificat de visite en premier lieu.

Voilà Messieurs les éclaircissements que vous demandez, je vous fais mes très sincères remerciements des compliments dont vous m'honorez dans la lettre de Monsieur Lepagnez, mon confrère et ai l'honneur d'être avec la plus parfaite considération,

Messieurs,

Votre très humble et très obéissant

serviteur,

Charmet, libraire